🔒 Evaluation GBT
Fonction [ Système national de réglementation ]
Documents requis
📄 1. Décret 2020-257
📄 2. Ligne directrice
📄 3. Décret nomination DG-ANCQ
📄 4. Décret 2024-828 nom. CA
📄 5. Rapports d'activités
📄 6. Organigramme ANCQ
📄 7. Extraits des PTA
📄 8. Lettres de mission
📄 9. Politique qualité ANCQ
📄 10. Décision portant AOF
📄 11. Rapports d'audit interne
📄 12. Organigramme SMQ
📄 13. Fiches de postes
📄 14. Plans de formation
📄 15. Programme pluriannuels
📄 16. Procédure de maîtrise
📄 17. Procédure d'audit interne
📄 18. Programmes d'audit interne
📄 19. Note de service nom. des AI
📄 20. Plans d'actions correctives
📄 21. Rapports de gestion
📄 22. Grille de tarification
📄 23. Fiche d'informations au client
📄 24. Liste du personnel
📄 25. Procédure d'impartialité..
📄 26. Règlement intérieur
📄 27. Fiches de déclarations
📄 28. Contrats de travail
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